Adhésion RC Cercle des Marchands de Biens

Adhésion, étape 1 sur 4

Responsabilité civile professionnelle. Cercle des Marchands de Biens

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Votre activité

Chiffre d’affaires annuel déclaré *

€

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Aucune prise d’effet rétroactive n’est autorisée.

Formule

Formule 1 Essentiel Marchand de biens, aménageur-lotisseur et socle RC, à partir de 800 € TTC / an — Formule 2 Étendue Même base, options complètes et couverture co-marchand, à partir de 900 € TTC / an — Formule 3 Complète Même base, complétée par les activités de promoteur et de VIR, à partir de 1 400 € TTC / an —

	Formule 1 Essentiel	Formule 2 Étendue	Formule 3 Complète
ACTIVITÉS GARANTIES
Marchand de biens
Aménageur-lotisseur
Co-marchandise de biens	—		—
Promoteur	—	—
Coparticipations	—	—
OPTIONS DE GARANTIE
Conformité aux règlements de construction	—
Isolation phonique	—
Vices du sol	—
Désordres inhérents	—
Annulation de permis ou d’autorisation de lotir	—
Report de réception ou de livraison	—
Dérogation travaux sur structure
FRANCHISE
Par sinistre	1 500 €	1 500 €	1 500 €

Assistance au Maître d’Ouvrage

OPTION RÉSERVÉE À LA FORMULE 3

Assistance au Maître d’Ouvrage

+800,00 € TTC / an

Déclarations

Je confirme ne pas avoir déclaré de sinistre au cours des 36 derniers mois.

Je certifie l’exactitude des activités et du chiffre d’affaires déclarés.

La case décochée, ou un chiffre d’affaires supérieur à 5 000 000 €, oriente le dossier vers le cabinet après l’étape 3.

* Champs obligatoires. Le bouton s’active lorsque tous les champs requis sont remplis et que le SIREN comporte 9 chiffres.

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